Que devient l’argent que nous déposons en banque ?

Dans nos économies modernes, les banques occupent une place de premier ordre … On pourra constater que la capitalisation boursière de la première banque mondiale (ICBC avec 186 milliards $) dépasse le PIB de pays développés comme Singapour avec 181 milliards $ en 2008. Sous l’effet du poids des crises et des nombreux scandales, la stature de ces institutions ainsi que leur crédibilité sont aujourd’hui remises en cause et très décriées. Plus récemment, la sphère financière a assisté à un réveil des consciences poussée par des consommateurs désireux d’avoir une idée plus précise de l’utilisation de leur épargne par les banques... Comment les banques utilisent-elles notre épargne et quel rôle jouons-nous dans le processus de spéculation et de transformation de l’épargne en produits toxiques ?... En savoir plus.

Finance islamique : Quelques conditions d'une transaction profitable

Tous les jours, les individus font face à des problèmes d'ordre moral dans leur lieu de travail et savent rarement les traiter. Serait-il hasardeux ou naïf d'affirmer qu'un homme d'affaires musulman devrait toujours adopter un comportement sain, même dans un contexte concurrentiel intense ? La réponse est : NON ! En Islam, l'éthique régit tous les aspects de la vie. Les conditions pour le succès (falah) éternel sont les mêmes pour tous les musulmans, que ce soit dans leur activités spirituelles ou dans la conduite de leurs affaires quotidiennes. Sans spécifier un quelconque contexte précis, Allah Ta'alah décrit les personnes qui atteignent le succès comme ceux qui invitent à tout ce qui est bon (khayr), "encourageant ce qui est bien et interdisant ce qui est mal". ... En savoir plus.
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Finance Islamique : nouvelles instructions fiscales

De bonnes nouvelles pour la rentrée 2010 de la finance islamique - Publication dans le bulletin officiel d'instructions fiscales pour 4 produits de la finance islamique

Pour aller de l'avant...

Attendues depuis plusieurs mois par les professionnels de la Place, et annoncées depuis le 7 juillet 2010 par Madame Christine Lagarde,   Ministre de l’Économie à l’occasion des Rencontres Financières Internationales de Paris, quatre nouvelles instructions fiscales viennent marquer la rentrée 2010 de la finance islamique .

Depuis leur publication le 24 août 2010 au Bulletin Officiel des Impôts, la France dispose désormais d’un régime fiscal adapté pour les opérations de type Sukuk  (proche des obligations conventionnelles), Mourabaha (achat-revente avec marge servant de financement), Ijara  (proche d’un crédit-bail) et Istisna vente d’un bien livré à échéance proche de la VEFA) et confirme ses ambitions en matière de finance islamique.

Il est important de souligner l’effort positif et constructif des professionnels et la volonté des autorités d’aller de l’avant. C’est donc un signal fort qui est lancé aux acteurs de la finance islamique.

Si l’optique est toujours d’offrir le même traitement fiscal aux opérations de finance conventionnelle et aux opérations de finance islamique, on note que l’approche a évolué. Plus à l’écoute des professionnels, l’administration à su corriger les erreurs qui marquaient les premiers textes fiscaux en la matière. Les deux premières instructions revisitent ainsi le régime fiscal applicable aux opérations de sukuk et de murabaha et remplacent les dispositions de l’instruction du 25 février 2009 .

Sans entrer dans le détail des textes, on peut retenir que ces quatre instructions ont pour trait commun de ne pas se limiter à un montage particulier mais de poser un véritable cadre général. Libre ensuite aux acteurs de structurer, dans ce cadre de droit français, des opérations potentiellement compatibles avec le droit musulman. L'accompagnement par les experts et savants spécialisés en la matière reste nécessaire.

La plupart des produits évoqués par lesdites instructions fiscales s’inscrivent dans le champ d’activité des établissements de crédit (avec les exceptions que prévoit la loi bancaire) , toutefois les grandes entreprises françaises peuvent désormais prétendre attirer les investisseurs grâce aux Sukuk.

L'intérêt pour les investisseurs et clients des banques, qu'ils soient français ou étranger

Ces instructions fiscales devraient accélérer le développement d’opérations aussi bien au niveau de la banque d’investissement, avec des émissions d’obligations islamiques (Sukuk) ou des financements de grands projets, qu’au niveau de la banque de détail, avec des opérations de crédit-bail islamique (ijara) et d’autres types de financement d’actifs et de fonds de roulement (mourabaha et istisna).

A noter par exemple toutes les possibilites offertes par le contrat d'ijara (proche du crédit-bail) que ce soit pour les professionnels et leurs biens d'exploitation et immobiliers et les particuliers pour les financements comme l'automobile, les biens de consommation durables (crédit-bail mobilier) et l'immobilier (Mourabaha ou Ijara).

La rentrée 2010 s’annonce donc chargée pour la finance islamique

Tandis que différents groupes bancaires français multiplient ces derniers mois les études sur les potentialités du marché bancaire islamique en France, mais hésitent à se lancer en premier, ce sont des initiatives privées qui promettent d’animer les prochains mois.

Dans cet élan et dans la continuité de ses activités qu'elle mène depuis 5 ans sur le terrain, l’association Aidimm proposera prochainement une initiative concrète à ses adhérents, afin nous l’espérons, d'encourager les acteurs économiques.

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L’ensemble de ces instructions est accessible sur le site du ministère : http://www11.minefi.gouv.fr/boi/boi2010/cadliste.htm

et téléchargeable ci-dessous ici :

Régime applicable aux sukuk d'investissement

Régime applicable aux opérations de murabaha

Régime applicable aux opérations d'ijara

Régime applicable aux opérations d'istisna



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Finance islamique à la française Au-delà de l’intérêt d’une documentation solide, d’une argumentation juridique de haut niveau, d’une analyse précise des enjeux du développement et de l’intégration de la finance islamique, c’est à une véritable initiation qu’invite cet ouvrage. Initiation à une philosophie qui refuse que le temps soit argent, sans pour autant interdire le profit ou refuser les risques liés à toute entreprise humaine, qui impose de considérer le financier non plus comme un simple prêteur mais comme un partenaire avec qui l’entrepreneur partagera pertes et profits, qui interdit la vente d’une dette et impose à toute transaction la garantie d’un sous-jacent… Initiation à une finance islamique aussi susceptible de constituer un moteur pour notre économie que de proposer une alternative éthique à notre système financier. Initiation à une finance islamique « à la française » appelée (cf. Les Echos) à constituer « une alternative éthique pour le crédit » et qui fait dire à H. de Charette, ancien ministre des Affaires étrangères, qui en a écrit la préface, qu’« il est de l’intérêt stratégique pour notre pays de réunir au plus vite les conditions de son développement ». « La Finance islamique à la française ». Editions Secure Finance, 314 pages, 25 euros

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FOUL EXPRESS retrace le parcours d’un jeune ingénieur à travers le monde de la finance. Il y décrit ses espoirs, ses désillusions, ses questions. Plus qu’un récit professionnel, Foul Express est un morceau de vie. On y trouve en vrac un décryptage de la finance, des analyses sociologiques et quelques rêves d’enfants. Un témoignage sans complaisance. L’aventure Foul Express commence en 2006 avec un blog. 3 ans plus tard, le bouche à oreille ayant attiré plus de 10 000 visiteurs sur le blog, c’est avec un grand plaisir que nous vous annonçons la sortie du livre.